Marque enregistrée - Marque en vigueur

Determine-Action
M. FRANCOIS BLANCHON

Numéro de dépôt :
4247250
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2026
Determine-Action de FRANCOIS BLANCHON

Présentation de la marque Determine-Action

Déposée par voie électronique le 8 février 2016 par monsieur FRANCOIS BLANCHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Determine-Action » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est monsieur FRANCOIS BLANCHON domicilié(e) RESIDENCE LE CARDO A 21, 14 PROMENADE DU DECUMANUS - 38080 - L'ISLE D'ABEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS BLANCHON domicilié(e) RESIDENCE LE CARDO A 21, 14 PROMENADE DU DECUMANUS - 38080 - L'ISLE D'ABEAU - France.

La marque Determine-Action a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Determine-Action arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

FRANCOIS BLANCHON a également déposé les autres marques suivantes : SOIAUTOP , Super7top


M. FRANCOIS BLANCHON - RESIDENCE LE CARDO A 21, 14 PROMENADE DU DECUMANUS - 38080 - L'ISLE D'ABEAU - France


M. FRANCOIS BLANCHON - RESIDENCE LE CARDO A 21, 14 PROMENADE DU DECUMANUS - 38080 - L'ISLE D'ABEAU - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.